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ARRETES

Accueil / VIE MUNICIPALE / ARRETES

Liste des arrêtés de circulation en cours

file_download99_AR-ARRETE DE MISE EN SERVICE - RD 40 BIS - RIBECOURT _ PIMPREZ.pdf (PDF - 418.42 kB)

file_downloadARRETE DE POLICE PERMANENT - REGLT CIRCU - RD 40 BIS - RIBECOURT _ PIMPREZ.pdf (PDF - 701.26 kB)

file_download2025-11-03 Arrêté 2025-88 Autorisation stationnement camion pizza Andine.pdf (PDF - 84.52 kB)

file_downloadArrêté 2026-03 circulation route de Ribécourt.pdf (PDF - 72.59 kB)

Liste des arrêtés communaux

file_downloadArrêté mise à jour du PCS.pdf (PDF - 59.12 kB)

file_downloadComité des fêtes débit de boisson 07-02-26.pdf (PDF - 54.09 kB)

Liste des arrêtés communaux d'urbanisme

file_downloadscot.jpg (JPG - 506.3 kB)

file_download2025-11-19 Arrêté 2025-90 DP 06049225T0033 décision.pdf (PDF - 56.07 kB)

file_download2025-11-25 Arrêté 2025-91 DP 06049225T0034 décision.pdf (PDF - 86.93 kB)

file_downloadArrêté 2026-05 PC 06049225T0003 refusé.pdf (PDF - 98.09 kB)

Liste des arrêtés préfectoraux

file_downloadArrêté mérules 2024.pdf (PDF - 249.75 kB)

file_downloadAP_Ouette_2025-2029.pdf (PDF - 71.29 kB)

file_download2025-2029 AP erismature rousse (PDF - 383.84 kB)

file_download2025-06-16 AP fixant le nombre mini et maxi de chevreuils à prélever - campagne 2025-2026.pdf (PDF - 671.72 kB)

file_download2025-06-16 Arrêté fixant les obligations de gestion du sanglier pour la campagne 2025-2026.pdf (PDF - 456.46 kB)

file_download2025-06-16 AP fixant le nombre mini et maxi de daims à prélever au titre du plan de chasse dans l_Oise pour 2025 2026.pdf (PDF - 116.83 kB)

file_download2025-06-16 Arrêté relatif à l_ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans l_Oise.pdf (PDF - 1005.11 kB)

file_download2025-10-24 Autorisation d_exploiter.pdf (PDF - 155.36 kB)

file_downloadAP_noKill-parcours-fédéraux Oise_2025.pdf (PDF - 94.87 kB)

file_downloadAP_reglementant_exercice_de_la_peche_a_la_carpe_pour_2026_dans_Oise.pdf (PDF - 168.74 kB)

file_downloadAP_reglementant_exercice_de_la_peche_en_eau_douce_pour_2026_dans_Oise.pdf (PDF - 695.42 kB)


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Commune de Pimprez

Rue de l'Église

60170 Pimprez - FRANCE

+33 3 44 76 84 84

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